MENTIONS LÉGALES
Le site not-a-gallery.com est publié par Esprit d’Intérieur :
ADRESSE
Esprit d’Intérieur
104 avenue Raymond Poincaré
75016 Paris
0185731945
www.not-a-gallery.com
HÉBERGEMENT
Webflow
1. IDENTIFICATION DU PRESTATAIRE DU SERVICE
Esprit d’Intérieur, Société par actions simplifiée, dont le siège social est situé à Paris (75016) au 104, avenue Raymond Poincaré, France (téléphone : 01 85 73 19 45), numéro SIRET 75151952100015, ci-après désignée « NAG », édite son site internet à l’URL http://www.not-a-gallery.com
Le directeur de la publication du site est Natacha Nikolajevic, directrice de NAG.
L’hébergement physique de l’ensemble des données contenues et émises est assuré par la société Webflow.
2. UTILISATION DE COOKIES
Afin d’optimiser l’utilisation du site par ses visiteurs, NAG mesure le nombre de pages vues, le nombre de visites ainsi que l’activité des internautes sur le site et leur fréquence de retour.
A cet effet, NAG utilise la technologie des « cookies », qui sont des fichiers informatiques émis par le serveur de l’hébergeur physique du site. Vous pouvez refuser ces cookies ou les supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur votre navigation sur le site. Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies ou être prévenu avant d’accepter les cookies en configurant votre navigateur à partir du menu « outils » pour Microsoft Internet Explorer, Firefox, Chrome et Safari.
Pour certains services proposés par notre site (inscription à la newsletter…), vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre fonction, le nom de votre société, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne. Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser certains services du site, notamment celui de recevoir les lettres d’information.
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DE NAG
A l’exclusion des contenus fournis par ses utilisateurs, le site et ses dérivés (newsletter...) sont la propriété exclusive de NAG ou de ses cocontractants. Le contenu inclus ou accessible sur et/ou à travers le site, notamment tout texte, graphique, logos, noms, marques, désignations, onglets, fonctionnalités, images, sons, données, photographies, graphique, et tout autre matériel ou logiciel est de la propriété exclusive de NAG ou de ses licenciés.
Le Contenu du site et ses dérivés sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et soumis aux lois et réglementations applicables en la matière. Le Contenu du site et ses dérivés ne doivent donc en aucun cas être reproduits, communiqués au public, téléchargés, copiés, altérés, modifiés, supprimés, distribués, transmis, diffusés, vendus, loués, concédés ou exploités (en tout ou en partie) de quelque manière que ce soit, sans l'accord express et écrit de NAG ou de ses licenciés, de tels actes étant susceptibles de constituer une contrefaçon sanctionnée pénalement et/ou civilement par les dispositions du code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de NAG. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de NAG.
4. DÉCLARATION À LA CNIL
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site n'a pas fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés http://www.cnil.fr.
5. LES PRÉSENTES CONDITIONS DU SITE
www.not-a-gallery.com est régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
